Le terme "technologische Verfahren" est toujours traduit par "procédés technologiques", dans la LDAI comme dans la l'ODAIOUs. Toutefois, dans la liste des ordonnances transmise, le titre de celle que je traduis (Verordnung des EDI über technologische Verfahren und technische Hilfsstoffe in Lebensmitteln) est "Ordonnance du DFI sur les processus et auxiliaires technologiques utilisés pour la fabrication de denrées alimentaires". Est-il possible, pour être cohérent, de remplacer "processus" par "procédés" dans le titre de cette ordonnance ? Le terme revient par ailleurs à plusieurs reprises dans cette ordonnance.
Vous avez raison, ce serait plus logique. Nous n'avons pas fait toutes les recherches nécessaires avant de formuler ces propositions de titres. Merci de votre remarque !