Problème: la nouvelle LDAl traduit "neuartige Lebensmittel" par "nouvelles sortes de denrées alimentaires", alors que l'UE utilise partout le terme de "nouveaux aliments" (R 258/97). En dépit du principe qui veut que la nouvelle loi prime sur le droit européen, ne vaudrait-il pas mieux, exceptionnellement, de reprendre le terme de l'UE ?
En general l'UE parle de aliments alors que nous parlons de denrées alimentaires (même chose en italien). Je pense que c'est une question plus generale, l'UE utilse aliments, en Suisse denrées alimentaires. Pas seuelment pour les novelles sortes de denrées alimentaires.
Est-ce que, dans notre législation, vous traduisez systématiquement et sans exception "Lebensmittel" par l'équivalent italien de "denrées alimentaires", quel que soit le terme utilisé par l'UE?
Oui nous avons decidée tj "derrate alimentari", même si ça se discute. La decision a été prise en raison de la hierarchie terminologique (loi). Et aussi en raison de la hierarchie termino. indiqué pour le projet Largo (voir Forum
Forum»Largo Info der Projektleitung»Terminologische Hierarchie
Ok, alors nous allons suivre en français la même ligne et traduire systématiquement "Lebensmittel" par "denrée(s) alimentaire(s)", même en cas de citation textuelle d'une disposition de l'UE.
Est-ce à dire que je dois traduire "novel food" dans la phrase ci-dessous par "nouvelles sortes de denrées alimentaires"? (Je suppose par ailleurs que "novel food" ne figurera pas dans le titre officiel de l'ordonnance citée)? "Die Bestimmungen zu den neuartigen Ölen, die im Rahmen der Revision vom 1. Januar 2014 in die Verordnung über Speiseöl, Speisefett und daraus hergestellte Erzeugnisse aufgenommen wurden, werden in die neue Novel Food Verordnung überführt."
Je vais poser la question lors d'une réunion avec les juristes responsables le 27 janvier. Je te donnerai des nouvelles. Peut-être qu'il vaudrait mieux, dans ce cas particulier, s'écarter de la LDAl et reprendre la terminologie européenne, mais je n'en suis pas sûr. Merci pour ta patience!
Ah. Merci pour cette discussion. Dans l'"ordonnance sur l’adjonction de vitamines, de sels minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires", j'avais conservé le terme européen de "nouveaux aliments"... du coup, la réponse des juristes m'intéresse aussi....
Voir l'avis exprimé par Bruno sous "Problème de terminologie: quelques décisions de principe". La traduction de la LDAl "nouvelles sortes de denrées alimentaires" est en effet contestable et on peut légitimement se poser la question sur la reprise de l'expression de l'UE "Nouveaux aliments" ne serait pas meilleures et surtout plus commode dans l'usage courant par la suite. Nous pourrions déroger, dans ce cas particulier, au principe qui veut que nous traduisions systématiquement "Lebensmittel" par "denrées alimentaires". Je crois que nous devons rediscuter de ce point avec les juristes.
Puis-je vous demander ce qui a maintenant été décidé concernant le terme de "neuartige Lebensmittel", qui figure dans l'une des ordonnances que je suis en train d'adapter? Merci d'avance! Florence